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Cliquez sur « Commencer » : l'application vous remet un jeton de session. Son rôle, les sessions d'un même jeton (scénarios), la sauvegarde, la reprise et le recalcul sont expliqués dans la page Sessions et jeton.

La page de travail est découpée en quatre volets, dans l'ordre de la saisie : Paramètres, Données, Résultats, Export. Un volet suivant n'est accessible que lorsque les volets précédents sont complets ; chaque onglet indique ce qui reste à compléter. Dans un volet, chaque bloc ne s'ouvre (sommaire, bouton « Suivant ») qu'une fois complets les blocs qui le précèdent.

Le volet « Paramètres » pose la date de clôture de la période (la période couvre l'année qui s'achève à cette date), la monnaie, la courbe d'actualisation et l'option de ventilation des charges financières d'assurance (§ 88 b)) ; puis, en paramètre d'interprétation, le choc de taux de l'analyse de sensibilité (PI1, § 128 a) i)), que la norme ne fixe pas : 0,005 (0,5 %) par défaut, entre 0,0001 et 0,03.

QuestionValeurs admisesPar défautPosée si
Date de clôture de la période de reportingdatedate du jourtoujours
Monnaie de la courbe d'actualisationMonnaieEURtoujours
Taux d'actualisation courantsCourbe d'actualisationeiopatoujours
Charges financières d'assurance ventilées entre résultat net et autres éléments du résultat global (§ 88 b))Oui ou nonNtoujours

Questions fréquentes

Comment se calcule la marge sur services contractuels ?

À la comptabilisation initiale, elle égale l'excédent des entrées sur les sorties de trésorerie d'exécution, ajustement au titre du risque non financier compris (§ 38). Ensuite, elle reçoit les intérêts au taux figé, s'ajuste des variations liées aux services futurs et est libérée au rythme des unités de couverture (§ 44, B119).

Quand utiliser la méthode d'affectation des primes ?

Pour un groupe dont la période de couverture ne dépasse pas un an, ou dont l'évaluation ne différerait pas sensiblement de celle du modèle général (§ 53). Le produit se répartit alors selon l'écoulement du temps (B126).

Qu'est-ce que l'élément de perte ?

La part du passif au titre de la couverture restante qui retrace les pertes sur un groupe déficitaire ; il détermine les montants présentés en reprise de pertes et exclus des produits des activités d'assurance (§ 49).

Quels taux d'actualisation inscalc applique-t-il ?

Les taux courants de la courbe sans risque de l'EIOPA, plus une prime d'illiquidité (méthode ascendante, B80), ou une courbe saisie ; le taux figé à la comptabilisation initiale pour les intérêts de la marge sur services contractuels (B72 b)).

Données

Saisir

Le volet « Données » a quatre chapitres.

  • Courbe d'actualisation : la prime d'illiquidité ajoutée à la courbe sans risque de l'EIOPA (méthode ascendante, B80), ou les points (échéance, taux) d'une courbe saisie.
  • Groupes de contrats : une ligne par groupe (nom libre, puis Entrée ou « + »), avec sa méthode, son portefeuille (nom libre : les groupes de même nom forment un portefeuille, § 14 ; vide : le groupe forme seul le sien) et, s'il est comptabilisé initialement à l'ouverture de la période, « nouveau » et la part de l'actif pour frais d'acquisition de son portefeuille qui lui est affectée (§ 28C). Les colonnes « PAA · » ne valent que pour la méthode d'affectation des primes, les colonnes « GMM · » que pour le modèle général, les colonnes « LIC · » pour les deux (passif au titre des sinistres survenus). Une case vide vaut 0.
  • Flux de trésorerie futurs : une ligne par flux, avec son groupe, sa date de base (ouverture ou clôture), sa nature (primes, prestations et frais de la couverture future, flux liés aux frais d'acquisition, sinistres survenus), son échéance en années après la date de base et son montant non actualisé, positif.
  • Actif pour frais d'acquisition, par portefeuille, facultatif : une ligne pour un portefeuille qui a un actif au titre des flux de trésorerie liés aux frais d'acquisition payés avant la comptabilisation des groupes (§ 28B), sous le nom de la colonne « portefeuille » des groupes : ouverture, flux de la période portés à l'actif, perte de valeur et reprise (§ 28E, 28F), décomptabilisation attendue sur trois ans (§ 109A).

Pour un groupe du modèle général, les flux de base ouverture sont ceux projetés à l'ouverture (ou à la comptabilisation initiale d'un nouveau groupe), ceux de base clôture la projection de clôture. Pour un groupe en méthode d'affectation des primes, seuls les sinistres survenus de base clôture sont lus.

Sous le titre de chaque tableau, une consigne dit quoi saisir et comment, et un exemple rempli montre des lignes correctes (celles de l'exemple de l'application) ; « Que saisir ? » détaille chaque colonne. Les tableaux de la courbe saisie (si elle est choisie), des groupes de contrats et des flux de trésorerie futurs demandent au moins une ligne ; sur une ligne commencée, les colonnes requises sont encadrées de rouge tant qu'elles sont vides. Un taux se saisit en décimal (0,025 pour 2,5 %) ; « 2,5 % » est accepté.

Courbe d'actualisation

DonnéeCe qu'il faut saisirUnitéSaisie parRequise
Prime d'illiquidité ajoutée à la courbe sans risqueprime d'illiquiditéÉcart constant reflétant la liquidité des contrats (B80) ; 0,002 pour 0,20 %.taux, en décimal (0,025 = 2,5 %)valeur uniqueoui
Échéance d'un point de la courbe saisieéchéanceEn années.annéesCourbe d'actualisation saisieoui
Taux au comptant d'un point de la courbe saisietauxTaux annuel au comptant ; 0,025 pour 2,5 %.taux, en décimal (0,025 = 2,5 %)Courbe d'actualisation saisieoui

Groupes de contrats

DonnéeCe qu'il faut saisirUnitéSaisie parRequise
Méthode d'évaluation du groupeméthodePAA : méthode d'affectation des primes (§ 53 à 59) ; GMM : modèle général (§ 32 à 52).Groupes de contratsoui
Groupe comptabilisé initialement à l'ouverture de la périodenouveauOui : aucun solde d'ouverture, les flux de base ouverture sont ceux de la comptabilisation initiale.Groupes de contratsoui
Portefeuille de contrats du groupeportefeuilleNom libre (§ 14) : les groupes de même nom forment un portefeuille, présenté au bilan à l'actif ou au passif (§ 78). Vide : le groupe forme seul son portefeuille.Groupes de contrats
Primes reçues pendant la périodeprimes reçuesmontant, dans la monnaie de la saisieGroupes de contrats
Flux de trésorerie liés aux frais d'acquisition payés pendant la périodeacquisition payéemontant, dans la monnaie de la saisieGroupes de contrats
Actif pour flux de trésorerie liés aux frais d'acquisition décomptabilisé à la comptabilisation du groupeactif décomptabiliséNouveau groupe rattaché à un portefeuille : part de l'actif du portefeuille qui lui est affectée (§ 28A, 28C). Il réduit la marge sur services contractuels ou le passif de la méthode d'affectation des primes. Vide : 0.montant, dans la monnaie de la saisieGroupes de contrats
Élément de perte à l'ouvertureélément de perte ouverturemontant, dans la monnaie de la saisieGroupes de contrats

Méthode d'affectation des primes

DonnéeCe qu'il faut saisirUnitéSaisie parRequise
Passif au titre de la couverture restante à l'ouverture, hors élément de pertePAA · LRC ouverturemontant, dans la monnaie de la saisieGroupes de contrats
Flux de trésorerie liés aux frais d'acquisition passés en charges (§ 59 a))PAA · § 59 a)Couverture d'un an au plus.Groupes de contrats
Primes attendues du groupe pour toute sa couverturePAA · primes attenduesHors composantes investissement.montant, dans la monnaie de la saisieGroupes de contrats
Flux de trésorerie liés aux frais d'acquisition du groupePAA · acquisition du groupeActif pour frais d'acquisition décomptabilisé compris.montant, dans la monnaie de la saisieGroupes de contrats
Part de la couverture fournie, cumulée, à l'ouverturePAA · couverture ouvertureÉcoulement du temps, ou rythme attendu des charges si le risque s'écoule autrement (B126).part, en décimal (0,30 = 30 %)Groupes de contrats
Part de la couverture fournie, cumulée, à la clôturePAA · couverture clôturepart, en décimal (0,30 = 30 %)Groupes de contrats
Faits et circonstances indiquant un groupe déficitaire (§ 57)PAA · déficitaireGroupes de contrats
Flux de trésorerie d'exécution liés à la couverture restantePAA · flux couverture restanteSi le groupe est déficitaire.montant, dans la monnaie de la saisieGroupes de contrats

Modèle général

DonnéeCe qu'il faut saisirUnitéSaisie parRequise
Taux d'actualisation déterminé à la comptabilisation initialeGMM · taux figéTaux constant ; 0,02 pour 2 %.taux, en décimal (0,025 = 2,5 %)Groupes de contrats
Valeur actualisée des flux de la couverture future à l'ouvertureGMM · VA ouvertureAux taux courants d'ouverture (valeur de la clôture précédente).montant, dans la monnaie de la saisieGroupes de contrats
Ajustement au titre du risque non financier de la couverture restante à l'ouvertureGMM · RA ouverturePour un groupe comptabilisé pendant la période : montant à la comptabilisation initiale.montant, dans la monnaie de la saisieGroupes de contrats
Ajustement au titre du risque non financier de la couverture restante à la clôtureGMM · RA clôturemontant, dans la monnaie de la saisieGroupes de contrats
Marge sur services contractuels à l'ouvertureGMM · CSM ouverturemontant, dans la monnaie de la saisieGroupes de contrats
Flux de trésorerie liés aux frais d'acquisition non encore amortis à l'ouvertureGMM · acquisition à amortirmontant, dans la monnaie de la saisieGroupes de contrats
Unités de couverture fournies pendant la périodeGMM · unités de la périodenombreGroupes de contrats
Unités de couverture attendues après la clôtureGMM · unités futuresnombreGroupes de contrats
Durée de la couverture restante à l'ouverture, en annéesGMM · durée de couverture restanteAmortissement linéaire des frais d'acquisition (B125). Vide ou 1 au plus : frais amortis en entier dans la période.nombreGroupes de contrats
Part de l'écart entre primes reçues et attendues liée aux services futursGMM · primes : part futureElle ajuste la marge sur services contractuels (B96 a)) ; le reste va en produits (B124 d)). Vide : 0.part, en décimal (0,30 = 30 %)Groupes de contrats
Part de l'écart entre flux liés aux frais d'acquisition payés et attendus liée au service de la périodeGMM · acquisition : part de la périodeElle va en charges (§ 84) ; le reste ajuste la marge sur services contractuels (B96 a)). Vide : 0.part, en décimal (0,30 = 30 %)Groupes de contrats
Unités de couverture attendues la 1re année après la clôtureGMM · unités année 1Détail des unités futures sur les cinq premières années : calendrier de la marge sur services contractuels (§ 109) ; le reste va au-delà de cinq ans. Vide : 0.nombreGroupes de contrats
Unités de couverture attendues la 2e année après la clôtureGMM · unités année 2nombreGroupes de contrats
Unités de couverture attendues la 3e année après la clôtureGMM · unités année 3nombreGroupes de contrats
Unités de couverture attendues la 4e année après la clôtureGMM · unités année 4nombreGroupes de contrats
Unités de couverture attendues la 5e année après la clôtureGMM · unités année 5nombreGroupes de contrats

Sinistres survenus

DonnéeCe qu'il faut saisirUnitéSaisie parRequise
Passif au titre des sinistres survenus à l'ouvertureLIC · LIC ouvertureValeur comptable d'ouverture, ajustement au titre du risque non financier compris.montant, dans la monnaie de la saisieGroupes de contrats
Ajustement au titre du risque non financier des sinistres survenus à l'ouvertureLIC · RA LIC ouverturemontant, dans la monnaie de la saisieGroupes de contrats
Ajustement au titre du risque non financier des sinistres survenus à la clôtureLIC · RA LIC clôturemontant, dans la monnaie de la saisieGroupes de contrats
Sinistres et autres charges afférentes aux activités d'assurance payés pendant la périodeLIC · sinistres payésHors flux de trésorerie liés aux frais d'acquisition.montant, dans la monnaie de la saisieGroupes de contrats
Sinistres survenus non actualisés (paiement à un an au plus, § 59 b))LIC · § 59 b)Groupe PAA seulement.Groupes de contrats

Flux de trésorerie futurs

DonnéeCe qu'il faut saisirUnitéSaisie parRequise
Groupe de contrats du fluxgroupeFlux de trésorerie futursoui
Date de base du fluxbaseOuverture : projection à l'ouverture (ou à la comptabilisation initiale) ; clôture : projection à la clôture.Flux de trésorerie futursoui
Nature du fluxnatureFlux de trésorerie futursoui
Échéance du flux après la date de basetEn années ; 0,5 pour un flux en milieu d'année.annéesFlux de trésorerie futursoui
Montant non actualisé du fluxmontantPositif, entrée comme sortie.montant, dans la monnaie de la saisieFlux de trésorerie futursoui

Actif pour frais d'acquisition

DonnéeCe qu'il faut saisirUnitéSaisie parRequise
Actif au titre des flux de trésorerie liés aux frais d'acquisition à l'ouvertureactif ouvertureFlux payés avant la comptabilisation des groupes auxquels ils se rattachent (§ 28B). Vide : 0.montant, dans la monnaie de la saisieActif pour frais d'acquisition, par portefeuille
Flux de trésorerie liés aux frais d'acquisition payés pendant la période et portés à l'actiffrais portés à l'actifPayés avant la comptabilisation du groupe auquel ils se rattachent ; ils ne se reprennent pas dans l'acquisition payée des groupes. Vide : 0.montant, dans la monnaie de la saisieActif pour frais d'acquisition, par portefeuille
Perte de valeur de l'actif comptabilisée pendant la périodeperte de valeurExcédent de la valeur comptable de l'actif sur les entrées nettes attendues des groupes liés (§ 28E). Vide : 0 ; un actif déprécié est alors surestimé.montant, dans la monnaie de la saisieActif pour frais d'acquisition, par portefeuille
Reprise de perte de valeur de l'actif comptabilisée pendant la périodereprise de perte de valeurQuand les conditions de la dépréciation n'existent plus ou se sont améliorées (§ 28F). Vide : 0.montant, dans la monnaie de la saisieActif pour frais d'acquisition, par portefeuille
Part de l'actif de clôture dont la décomptabilisation est attendue la 1re année après la clôturedécomptabilisation année 1Calendrier de décomptabilisation de l'actif de clôture (§ 109A) ; le reste va au-delà de trois ans. Vide : 0.montant, dans la monnaie de la saisieActif pour frais d'acquisition, par portefeuille
Part de l'actif de clôture dont la décomptabilisation est attendue la 2e année après la clôturedécomptabilisation année 2montant, dans la monnaie de la saisieActif pour frais d'acquisition, par portefeuille
Part de l'actif de clôture dont la décomptabilisation est attendue la 3e année après la clôturedécomptabilisation année 3montant, dans la monnaie de la saisieActif pour frais d'acquisition, par portefeuille

Informations à fournir

DonnéeCe qu'il faut saisirUnitéSaisie parRequise
Niveau de confiance correspondant à l'ajustement au titre du risque non financierniveau de confiance du RARepris tel quel dans le tableau du § 119 ; 0,75 pour 75 %. Vide : tableau sans valeur.part, en décimal (0,30 = 30 %)valeur unique

Contrôles de cohérence

Avant le calcul, chaque saisie est confrontée aux règles d'IFRS 17 et, à défaut, à la pratique des assureurs. Une saisie qui en enfreint une encadre la cellule en cause, laisse le bloc « à compléter » et refuse le calcul : un résultat tiré d'une saisie incohérente n'aurait pas de sens. Les règles appliquées, avec la donnée qu'elles visent et leur source :

DonnéeRègleSource
passif au titre de la couverture restante à l'ouverture, hors élément de perteNouveau groupe : pas de passif au titre de la couverture restante à l'ouverture§ 25
élément de perte à l'ouvertureNouveau groupe : pas d'élément de perte à l'ouverture§ 25
marge sur services contractuels à l'ouvertureNouveau groupe : pas de marge sur services contractuels à l'ouverture§ 25
valeur actualisée des flux de la couverture future à l'ouvertureNouveau groupe : pas de valeur actualisée des flux à l'ouverture§ 25
passif au titre des sinistres survenus à l'ouvertureNouveau groupe : pas de passif au titre des sinistres survenus à l'ouverture§ 25
ajustement au titre du risque non financier des sinistres survenus à l'ouvertureNouveau groupe : pas d'ajustement pour risque des sinistres survenus à l'ouverture§ 25
flux de trésorerie liés aux frais d'acquisition non encore amortis à l'ouvertureNouveau groupe : pas de frais d'acquisition non amortis à l'ouverture§ 25
part de la couverture fournie, cumulée, à l'ouvertureNouveau groupe : pas de couverture fournie à l'ouverture§ 25
unités de couverture attendues la 1re année après la clôtureUnités des cinq premières années supérieures aux unités futures§ 109
unités de couverture attendues la 1re année après la clôtureUnités de couverture négatives§ B119
niveau de confiance correspondant à l'ajustement au titre du risque non financierNiveau de confiance hors de 0 à 1 (0,75 pour 75 %)§ 119
portefeuille de contrats du groupeActif décomptabilisé, mais le portefeuille du groupe n'a pas de ligne dans le tableau de l'actif pour frais d'acquisition : reprendre le nom à l'identique§ 14, 28C
actif au titre des flux de trésorerie liés aux frais d'acquisition à l'ouvertureActif pour frais d'acquisition négatif à la clôture : décomptabilisation ou perte de valeur supérieure à l'actif§ 28C, 28E
actif au titre des flux de trésorerie liés aux frais d'acquisition à l'ouvertureActif négatif§ 28B
flux de trésorerie liés aux frais d'acquisition payés pendant la période et portés à l'actifMontant payé négatif§ 28B
perte de valeur de l'actif comptabilisée pendant la périodePerte de valeur négative : une reprise se saisit dans sa colonne§ 28E
perte de valeur de l'actif comptabilisée pendant la périodePerte de valeur supérieure à l'actif disponible§ 28E
reprise de perte de valeur de l'actif comptabilisée pendant la périodeReprise négative§ 28F
part de l'actif de clôture dont la décomptabilisation est attendue la 1re année après la clôtureDécomptabilisation attendue sur trois ans supérieure à l'actif de clôture§ 109A
part de l'actif de clôture dont la décomptabilisation est attendue la 1re année après la clôtureMontant négatif§ 109A
actif pour flux de trésorerie liés aux frais d'acquisition décomptabilisé à la comptabilisation du groupeActif décomptabilisé sur un groupe déjà comptabilisé : seulement à la comptabilisation du groupe§ 28C
actif pour flux de trésorerie liés aux frais d'acquisition décomptabilisé à la comptabilisation du groupeActif décomptabilisé sur un groupe sans portefeuille§ 28A, 28C
actif pour flux de trésorerie liés aux frais d'acquisition décomptabilisé à la comptabilisation du groupeActif décomptabilisé négatif§ 28C
actif pour flux de trésorerie liés aux frais d'acquisition décomptabilisé à la comptabilisation du groupeActif décomptabilisé sur un groupe dont les frais d'acquisition passent en charges (§ 59 a))§ 28A, 59 a)
marge sur services contractuels à l'ouvertureMarge sur services contractuels négative§ 38, 43
élément de perte à l'ouvertureÉlément de perte négatif§ 49
élément de perte à l'ouvertureÉlément de perte et marge sur services contractuels positifs ensemble§ 48 à 50
ajustement au titre du risque non financier de la couverture restante à l'ouvertureAjustement au titre du risque non financier négatif§ 37, B87
ajustement au titre du risque non financier de la couverture restante à la clôtureAjustement au titre du risque non financier négatif§ 37, B87
ajustement au titre du risque non financier des sinistres survenus à l'ouvertureAjustement au titre du risque non financier négatif§ 37, B87
ajustement au titre du risque non financier des sinistres survenus à la clôtureAjustement au titre du risque non financier négatif§ 37, B87
passif au titre de la couverture restante à l'ouverture, hors élément de perteColonne de la méthode d'affectation des primes (passif d'ouverture) sur un groupe du modèle général§ 29
primes attendues du groupe pour toute sa couvertureColonne de la méthode d'affectation des primes (primes attendues) sur un groupe du modèle général§ 29
flux de trésorerie liés aux frais d'acquisition du groupeColonne de la méthode d'affectation des primes (frais d'acquisition du groupe) sur un groupe du modèle général§ 29
part de la couverture fournie, cumulée, à l'ouvertureColonne de la méthode d'affectation des primes (couverture ouverture) sur un groupe du modèle général§ 29
part de la couverture fournie, cumulée, à la clôtureColonne de la méthode d'affectation des primes (couverture clôture) sur un groupe du modèle général§ 29
flux de trésorerie d'exécution liés à la couverture restanteColonne de la méthode d'affectation des primes (flux de la couverture restante) sur un groupe du modèle général§ 29
faits et circonstances indiquant un groupe déficitaire (§ 57)Groupe déficitaire selon le § 57 déclaré sur un groupe du modèle général§ 29, 57
taux d'actualisation déterminé à la comptabilisation initialeColonne du modèle général (taux figé) sur un groupe en méthode d'affectation des primes§ 29
valeur actualisée des flux de la couverture future à l'ouvertureColonne du modèle général (valeur actualisée d'ouverture) sur un groupe en méthode d'affectation des primes§ 29
ajustement au titre du risque non financier de la couverture restante à l'ouvertureColonne du modèle général (RA ouverture) sur un groupe en méthode d'affectation des primes§ 29
ajustement au titre du risque non financier de la couverture restante à la clôtureColonne du modèle général (RA clôture) sur un groupe en méthode d'affectation des primes§ 29
marge sur services contractuels à l'ouvertureColonne du modèle général (CSM ouverture) sur un groupe en méthode d'affectation des primes§ 29
flux de trésorerie liés aux frais d'acquisition non encore amortis à l'ouvertureColonne du modèle général (frais d'acquisition non amortis) sur un groupe en méthode d'affectation des primes§ 29
unités de couverture fournies pendant la périodeColonne du modèle général (unités de la période) sur un groupe en méthode d'affectation des primes§ 29
unités de couverture attendues après la clôtureColonne du modèle général (unités futures) sur un groupe en méthode d'affectation des primes§ 29
durée de la couverture restante à l'ouverture, en annéesColonne du modèle général (durée de couverture restante) sur un groupe en méthode d'affectation des primes§ 29
part de l'écart entre primes reçues et attendues liée aux services futursColonne du modèle général (part future de l'écart de primes) sur un groupe en méthode d'affectation des primes§ 29
part de l'écart entre flux liés aux frais d'acquisition payés et attendus liée au service de la périodeColonne du modèle général (part de la période de l'écart de frais d'acquisition) sur un groupe en méthode d'affectation des primes§ 29
unités de couverture attendues la 1re année après la clôtureColonne du modèle général (unités année 1) sur un groupe en méthode d'affectation des primes§ 29
unités de couverture attendues la 2e année après la clôtureColonne du modèle général (unités année 2) sur un groupe en méthode d'affectation des primes§ 29
unités de couverture attendues la 3e année après la clôtureColonne du modèle général (unités année 3) sur un groupe en méthode d'affectation des primes§ 29
unités de couverture attendues la 4e année après la clôtureColonne du modèle général (unités année 4) sur un groupe en méthode d'affectation des primes§ 29
unités de couverture attendues la 5e année après la clôtureColonne du modèle général (unités année 5) sur un groupe en méthode d'affectation des primes§ 29
taux d'actualisation déterminé à la comptabilisation initialeTaux figé à saisir (non nul)§ B72 b)
unités de couverture fournies pendant la périodeUnités de couverture de la période à saisir, positives§ B119
unités de couverture attendues après la clôtureUnités de couverture futures négatives§ B119
part de la couverture fournie, cumulée, à l'ouvertureCouverture cumulée hors de 0 à 1§ B126
part de la couverture fournie, cumulée, à la clôtureCouverture cumulée hors de 0 à 1§ B126
part de la couverture fournie, cumulée, à la clôtureCouverture cumulée à la clôture inférieure à celle de l'ouverture§ B126
part de la couverture fournie, cumulée, à la clôtureCouverture cumulée à la clôture à saisir§ B126
primes attendues du groupe pour toute sa couverturePrimes attendues du groupe à saisir, positives§ B126
flux de trésorerie d'exécution liés à la couverture restanteGroupe déficitaire : flux de trésorerie d'exécution de la couverture restante à saisir§ 57, 58
flux de trésorerie liés aux frais d'acquisition passés en charges (§ 59 a))Option du § 59 a) réservée à la méthode d'affectation des primes§ 59 a)
sinistres survenus non actualisés (paiement à un an au plus, § 59 b))Option du § 59 b) réservée à la méthode d'affectation des primes§ 59 b)
part de l'écart entre primes reçues et attendues liée aux services futursPart hors de 0 à 1§ B96 a)
part de l'écart entre flux liés aux frais d'acquisition payés et attendus liée au service de la périodePart hors de 0 à 1§ B96 a)
primes reçues pendant la périodeMontant payé négatifpratique des assureurs
flux de trésorerie liés aux frais d'acquisition payés pendant la périodeMontant payé négatifpratique des assureurs
sinistres et autres charges afférentes aux activités d'assurance payés pendant la périodeMontant payé négatifpratique des assureurs
passif au titre des sinistres survenus à l'ouverturePassif au titre des sinistres survenus inférieur à son ajustement pour risque§ 40 b), pratique des assureurs
échéance du flux après la date de baseÉchéance négativepratique des assureurs
montant non actualisé du fluxMontant négatif : tous les montants se saisissent en positifpratique des assureurs
date de base du fluxSinistres survenus à saisir en base clôture§ 40 b)
nature du fluxFlux de couverture sur un groupe en méthode d'affectation des primes : seuls les sinistres survenus se saisissent§ 55
groupe de contrats du fluxGroupe du modèle général sans flux de base ouverture§ 32, 33
groupe de contrats du fluxGroupe du modèle général avec unités futures mais sans flux de base clôture§ 40 a)
échéance d'un point de la courbe saisieÉchéance à saisir, strictement positive§ 36
échéance d'un point de la courbe saisieÉchéance déjà saisie sur un autre point§ 36
taux au comptant d'un point de la courbe saisieTaux inférieur ou égal à −100 %§ 36

Résultats

Lire les résultats

Le volet « Résultats » lance le calcul. En haut, un bandeau fixe donne la date du calcul et les chiffres clés de clôture : produits et charges des activités d'assurance, résultat des activités d'assurance, charges financières d'assurance (CFA), puis marge sur services contractuels (CSM), passif au titre de la couverture restante (LRC), passif au titre des sinistres survenus (LIC), valeur comptable des groupes de contrats et valeur nette des contrats au bilan (portefeuilles au passif moins portefeuilles à l'actif, § 78). Un clic sur un chiffre mène à sa ligne dans l'explication. Le badge « Signalements » déroule les remarques du calcul ; il s'ouvre de lui-même en cas d'alerte.

Dessous, l'explication occupe toute la hauteur : une ligne par composant du calcul, avec son total et une colonne par groupe de contrats (méthode rappelée sous le nom du groupe) ; la liste « Tous les groupes » n'en garde qu'un. Un clic sur une ligne la déplie et ouvre dessous sa formule écrite avec ses symboles, le paragraphe d'IFRS 17 et le lien vers le lexique ; les valeurs qui ne se rangent pas par groupe (une par flux de trésorerie) s'y listent aussi. Les montants sont dans la monnaie choisie dans les Paramètres (rappelée à côté des chiffres et en tête de l'explication), à deux décimales ; les taux et les parts s'affichent en pourcentage ; dans le classeur exporté, la feuille « Session » rappelle la monnaie et les taux sont au format pourcentage.

RésultatFormuleArticle
Résultat des activités d'assurancerésultat des activités d'assurance
produit − charges80 a)
Produits des activités d'assuranceproduit
produit PAA + produit GMM83, 103 a)
Produits des activités d'assurance (méthode d'affectation des primes)produit PAA
PAA ⊗ PAA · primes attendues ⊗ (PAA · couverture clôture − PAA · couverture ouverture)B126
Produits des activités d'assurance (modèle général)produit GMM
GMM ⊗ (charges attendues + RA libéré + CSM libérée + amortissement GMM − affecté à l'élément de perte + ajustement primes)B121, B124, B125
Charges afférentes aux activités d'assurancecharges
charges des groupes + perte de valeur nette84, 28E, 28F
Charges afférentes aux activités d'assurance des groupes de contratscharges des groupes
sinistres survenus + écart acquisition période + amortissement acquisition + pertes et reprises84, 103 b)
Perte de valeur de l'actif pour frais d'acquisition, nette des reprisesperte de valeur nette
somme(perte de valeur − reprise de perte de valeur)28E, 28F
RésultatFormuleArticle
Valeur comptable nette des contrats d'assurance émis à la clôture : portefeuilles au passif moins portefeuilles à l'actifcontrats d'assurance au bilan
portefeuilles au passif − portefeuilles à l'actif78
Portefeuilles de contrats d'assurance émis au passif à la clôtureportefeuilles au passif
somme(max(0 ; portefeuille clôture)) + somme((1 − dans un portefeuille) ⊗ max(0 ; contrats d'assurance))78 b), 99
Valeur comptable du portefeuille à la clôture, actif pour frais d'acquisition déduitportefeuille clôture
groupes clôture − actif clôture78, 99
Groupe rattaché à un portefeuille du tableau des portefeuillesdans un portefeuille
(portefeuille ≠ "") + 0 ⊗ GMM14
Valeur comptable des contrats d'assurance émis à la clôturecontrats d'assurance
LRC clôture + LIC clôture40
Portefeuilles de contrats d'assurance émis à l'actif à la clôtureportefeuilles à l'actif
somme(max(0 ; − portefeuille clôture)) + somme((1 − dans un portefeuille) ⊗ max(0 ; − contrats d'assurance))78 a), 99

Conventions du calcul

Le calcul suit les paragraphes d'IFRS 17 cités dans chaque formule, avec ces conventions :

  • période annuelle ; un nouveau groupe est comptabilisé initialement à l'ouverture de la période ;
  • taux figé constant par groupe du modèle général (B72 b)) ;
  • écarts de la période entre primes reçues et attendues, et entre flux liés aux frais d'acquisition payés et attendus : la part liée aux services futurs, saisie par groupe, ajuste la marge sur services contractuels (B96 a)), le reste va en produits (primes, B124 d)) ou en charges (frais d'acquisition, § 84) ; colonnes vides : écart de primes en produits, écart de frais d'acquisition sur la marge ;
  • frais d'acquisition du modèle général amortis linéairement sur la durée de couverture restante (B125) : non amortis à l'ouverture, payés dans la période et encore attendus ; méthode d'affectation des primes : au rythme de la couverture fournie saisie, qui doit alors refléter l'écoulement du temps ;
  • ajustement au titre du risque non financier libéré au rythme des unités de couverture, sans ventilation entre résultat des activités d'assurance et charges financières (§ 81) ;
  • charges financières du passif au titre des sinistres survenus au taux à un an de la courbe de clôture ;
  • passif au titre de la couverture restante de la méthode d'affectation des primes non ajusté de la valeur temps de l'argent (§ 56) ;
  • actif au titre des flux de trésorerie liés aux frais d'acquisition tenu par portefeuille : sa part décomptabilisée à la comptabilisation d'un groupe est saisie (§ 28A à 28C) et entre dans ses flux d'exécution (réduction de la marge, ou perte) ou réduit son passif en méthode d'affectation des primes ; la perte de valeur est saisie (le test du § 28E n'est pas refait) et va dans les charges afférentes aux activités d'assurance ; vide, l'actif est surestimé s'il est déprécié ;
  • présentation au bilan (§ 78) : actif pour frais d'acquisition déduit de son portefeuille ; un portefeuille net négatif est à l'actif ; un groupe sans portefeuille forme seul le sien : si plusieurs de ces groupes forment en réalité un portefeuille, l'actif et le passif présentés sont tous deux surestimés, la valeur nette reste juste.

Hors du calcul : contrats avec éléments de participation directe (VFA), contrats de réassurance détenus, transition, projection des flux et calcul de l'ajustement au titre du risque non financier, qui restent des saisies.

NiveauMessage
infoGroupes sans portefeuille : groupes sans portefeuille. Chacun forme seul son portefeuille au bilan (§ 78), sans actif pour frais d'acquisition. Si plusieurs de ces groupes appartiennent à un même portefeuille, portefeuilles à l'actif et au passif sont tous deux surestimés ; la valeur nette reste juste.

Exporter les tableaux

Le volet « Export » remet la remise « Informations à fournir » (IFRS 17, § 78 à 132) : un classeur Excel, calcul relancé sur la saisie :

  • I17-RES : compte de résultat (§ 80 à 88), et I17-RES-G par groupe de contrats ;
  • I17-78 : portefeuilles de contrats d'assurance émis à l'actif et au passif, à l'ouverture et à la clôture (§ 78), et I17-78-P par portefeuille ;
  • I17-103 : rapprochement du passif au titre de la couverture restante hors élément de perte, de l'élément de perte et du passif au titre des sinistres survenus (§ 100, 103, 105), et une feuille par composante, groupe par groupe (I17-103-LRC, I17-103-EP, I17-103-LIC) ;
  • I17-101 : rapprochement des composantes de l'évaluation du modèle général, valeur actualisée des flux, ajustement au titre du risque non financier et marge sur services contractuels (§ 101, 104, 105), et une feuille par composante, groupe par groupe (I17-101-VA, I17-101-RA, I17-101-CSM) ;
  • I17-105A : rapprochement de l'actif au titre des flux de trésorerie liés aux frais d'acquisition (§ 105A), et I17-105A-P par portefeuille ;
  • I17-106 : analyse des produits des activités d'assurance du modèle général (§ 106), et I17-106-G par groupe de contrats ;
  • I17-107 : effet des contrats comptabilisés initialement pendant la période, contrats non déficitaires et déficitaires (§ 107, 108) ;
  • I17-109 : comptabilisation attendue en résultat de la marge sur services contractuels de clôture, année par année sur cinq ans puis au-delà (§ 109), selon les unités de couverture saisies par année, sans désactualisation ;
  • I17-109A : décomptabilisation attendue de l'actif pour frais d'acquisition de clôture, sur trois ans puis au-delà (§ 109A) ;
  • I17-119-120 : niveau de confiance de l'ajustement au titre du risque non financier (§ 119) et taux d'actualisation courants de 1 à 50 ans (§ 120), et I17-120-G : taux figé de chaque groupe du modèle général ;
  • I17-132 : échéances des flux de trésorerie nets non actualisés de clôture, par année sur cinq ans puis au-delà (§ 132 b) i)) ;
  • I17-128 : effet sur le résultat net et sur les capitaux propres, avant impôt, d'une hausse et d'une baisse de la courbe de clôture du choc PI1 (§ 128 a) i)), calcul refait sur la courbe décalée.

Une hausse du passif est positive ; au compte de résultat, un produit est positif et une charge négative. La feuille « Session » trace le calcul, la feuille « Couverture » liste chaque case vide avec son motif.